Conditions Générales d’Utilisation

 

Bienvenue sur The Sangha Project. Les présentes Conditions Générales (“Conditions”) régissent votre utilisation de notre site web https://www.thesanghaproject.com (le “Site”). En accédant ou en utilisant ce Site, vous acceptez de respecter ces Conditions. Si vous n’acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le Site.

 

1. Utilisation du Site

Vous acceptez d’utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous ne pouvez pas utiliser le Site :

  • D’une manière qui enfreint les lois ou réglementations applicables.
  • Pour transmettre ou envoyer des messages publicitaires non sollicités (“spam”).
  • Pour usurper l’identité d’une personne ou entité, ou falsifier votre identité ou affiliation.
  • Pour perturber ou interférer avec le fonctionnement du Site.

2. Comptes (le cas échéant)

Si vous créez un compte, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants. Vous acceptez de nous informer immédiatement de tout accès non autorisé. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer les comptes qui violent ces Conditions.

 

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du Site (textes, graphiques, logos, images, logiciels) appartiennent à The Sangha Project ou à ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier ces contenus sans autorisation écrite préalable.

 

4. Liens Tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites. L’accès à ces sites se fait à vos propres risques.

 

5. Achats et Paiements (le cas échéant)

Si des produits, services ou dons sont proposés sur notre Site, vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes et nous autorisez (ou nos prestataires) à traiter les transactions. Toutes les ventes sont soumises à nos politiques de remboursement ou d’annulation (le cas échéant).

 

6. Clause de Non-Garantie

Le Site est fourni “tel quel” et “selon disponibilité” sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation. Nous ne garantissons pas que le Site sera ininterrompu, sécurisé ou sans erreur.

 

7. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, The Sangha Project ne pourra être tenu responsable des dommages liés à l’utilisation du Site, y compris les dommages directs, indirects, consécutifs ou punitifs, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

 

8. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser The Sangha Project, ses affiliés et partenaires contre toute réclamation, responsabilité, dommage ou dépense (y compris les frais juridiques) liés à votre utilisation du Site ou à la violation de ces Conditions.

 

9. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou mettre fin à votre accès au Site à notre seule discrétion, sans préavis, si vous enfreignez ces Conditions ou si votre conduite est nuisible aux autres utilisateurs ou à nous-mêmes.

 

10. Droit Applicable

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l’Inde, sans tenir compte des principes de conflits de lois. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux indiens.

 

11. Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. Toute modification sera publiée sur cette page avec une nouvelle “Date d’effet”. En continuant à utiliser le Site, vous acceptez les Conditions modifiées.

 

12. Contactez-Nous

Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à :

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Email : hello@thesanghaproject.com
Site web : https://www.thesanghaproject.com